Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERAM GROUP
SERAM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3191862
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
SERAM GROUP de SERAM

Présentation de la marque SERAM GROUP

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERAM GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERAM domicilié(e) 817 boulevard Marius Berliet, Zone Industrielle Nord - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 812 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SERAM GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERAM GROUP est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SERAM a également déposé les autres marques suivantes : TESQUAL , UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION , SERAM , AURA , LA MERCERIE CHIC DIY AND FASHION , EAU DE SOURCE ULTRA PURE , MAL'IN , TRIZ , CREER CLUSTER RESEARCH : EXCELLENCE IN ECODESIGN & RECYCLING , La Mercerie


SERAM, société à responsabilité limitée - 817 boulevard Marius Berliet, Zone Industrielle Nord - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 328812656


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 29 août 2006 - Changement de nature juridique n°439550 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°555796 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505602 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632324 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Machines agricoles, broyeurs (machines) , broyeurs d'ordures, machines de bateaux, machines collectrices de boue, machines à cacheter à usage industriel, compacteurs pour les détritus, concasseurs, machines coupeuses, cribleurs et installations de criblage, machines à déchiqueter à usage industriel, découpeuses, égrappoirs, machines pour l'empaquetage, machines éplucheuses, essoreuses, étiqueteuses, excavateurs, extracteurs pour les mines, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, guidages de machines, machines pour hacher la viande, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques, lames et porte-lames pour machines, machines à laver et appareils de lavage, malaxeurs, manipulateurs industriels, marteaux pour machines, machines à travailler les métaux, appareils pour le traitement des minerais, machines pour l'exploitation des mines, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines pour la fabrication du papier, poulies pour machines, presses pour usage industriel, pressoirs, machines pour la pose des rails, remplisseuses, rinceuses, séparateurs, machines à souder, tamis pour machines, machines pour tamiser les cendres, trémies pour le déchargement mécanique, machines à trier à usage industriel, vérins (machines) , machines pour la construction des voies ferrées, balayeuses automotrices, transporteurs, transporteurs à bande, bandes transporteuses, transporteurs à courroies, courroies de transporteurs, appareils de levage, ponts de chargement, trémies pour le déchargement mécanique, appareils élévateurs, grues, appareils de manutentions pour le chargement et le déchargement, mâts de charge, monte-charge, monte-wagon, moufles, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants, treuils, bâtis de machines, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, support à chariot pour machine, cisailles électriques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, grappins automatiques, filtres-presses. Installations automatiques pour transporter la cendre, appareils de chargement pour four, supports pour le chargement des fours, cendriers de foyers, appareils et installations de séchage, appareils pour sécher, échangeurs thermiques. Machines pour l'aéronautique, dragueurs (bateaux) , dispositifs pour dégager les bateaux, navires, pontons, véhicules militaires, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, vitres de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, carrosseries, caissons (véhicules) , bennes de camions, bielles (autres que parties de moteurs) pour véhicules terrestres, remorques (véhicules) , attelages de remorques pour véhicules, hayons élévateurs pour véhicules terrestres, wagons, wagonnets, attelages de chemins de fer ou de wagons, culbuteurs de wagons, boggies pour wagons de chemins de fer, tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots à bascule, appareils et installation de transport par câbles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.